Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Replyclone.ai (ci-après "le Service"), éditée par Maxime Augiat, entrepreneur individuel domicilié en France.

Le Service est une solution SaaS permettant aux entreprises d'automatiser les réponses aux messages directs Instagram via une intelligence artificielle conversationnelle.

2. Inscription et compte

L'inscription est ouverte à toute personne morale ou physique agissant dans le cadre de son activité professionnelle. En créant un compte, vous déclarez :

• Être majeur et disposer de la capacité juridique pour contracter
• Fournir des informations exactes et à jour
• Être responsable de la confidentialité de vos identifiants

3. Plans et tarification

Le Service propose plusieurs plans :

• Gratuit : 10 conversations/mois
• Starter : 49,99 €/mois — 100 conversations
• Pro : 89,99 €/mois — 500 conversations
• Scale : 109,99 €/mois — 1 500 conversations

Une remise de 30% est applicable sur les abonnements annuels. Les prix sont en euros, hors taxes applicables.

4. Facturation et paiement

Les paiements sont gérés par Stripe, Inc. En souscrivant à un plan payant, vous autorisez Stripe à débiter votre moyen de paiement aux échéances prévues.

En cas d'échec de paiement, le Service pourra être suspendu après notification. Aucun remboursement n'est effectué pour les périodes partiellement consommées, sauf obligation légale.

5. Utilisation de l'intelligence artificielle

Le Service utilise des modèles d'IA fournis par Anthropic (Claude) pour générer les réponses. Vous reconnaissez que :

• Les réponses générées sont automatiques et peuvent contenir des erreurs
• Vous êtes responsable du contenu envoyé en votre nom via le Service
• Vous devez configurer le Service de manière conforme aux règles de la plateforme Instagram/Meta
• Le Service ne garantit pas de résultats commerciaux spécifiques

6. Données et messages Instagram

Le Service traite les messages directs Instagram reçus par vos prospects via l'intégration ManyChat. Vous garantissez :

• Avoir obtenu les autorisations nécessaires pour traiter ces données
• Respecter les conditions d'utilisation de Meta/Instagram et de ManyChat
• Ne pas utiliser le Service pour du spam, du harcèlement ou toute activité illicite

7. Limitation de responsabilité

Le Service est fourni "en l'état". Dans les limites autorisées par la loi :

• Nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue
• Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects (perte de chiffre d'affaires, perte de prospects)
• Notre responsabilité totale est limitée au montant payé par vous au cours des 12 derniers mois

8. Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment via le portail de facturation (Stripe). La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de violation des présentes CGU, après notification préalable sauf urgence.

9. Propriété intellectuelle

Le Service, son interface, son code source et ses algorithmes sont la propriété exclusive de Replyclone.ai. Les contenus générés par l'IA pour votre compte vous appartiennent dans le cadre de votre utilisation commerciale.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège de l'éditeur, sauf disposition légale contraire.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@replyclone.ai